Défense de la liberté de circuler chemins ruraux du 22

au faite ou en est t'on après 2 semaines de notre réunion

petit poucet a écrit:

- je contacte l'ensemble des membres de la commission "charte des randonneurs" des demain afin de planifier notre organisation pour un résultat le 21 février 2009 au plus tard.
- Nous vous tenons informé de l'évolution heure par heure (jour par jour c'est déjà bien).

FAITES PASSER LE MESSAGE PARTOUT

Tu nous aurais pas un peu oublié ?

3 ème semaine après notre réunion, tjrs pas de nouvelle de la mise en place d'une reunion avec la commission ou des élus, et le Début des arrêtés municipaux qui commencent à voir le jour, (depuis 15js sur la commune de pommerit, à qui le tour...).Nous (je parle au nom de notre club et de ma popre personne) sommes déçu, et allons envisagé des actions concrètes pour ce faire entendre, des élus, et des médias, le temps joue contre nous.

" il est expressement interdit d'emprunter les chemins ruraux par les véhicules 4x4 "
A

B

C


J'ai pas de véhicule 4x4
Uniquement un "vl" = voiture légère (code de la route)
Alors cet arrèté concerne qui ???

Je croyais qu'il était illégal d'interdire l'accès à une voie de circulation à 1 catégorie d'usagers? et qu'il fallait au contraire l'interdire à tous les usagers sauf telle ou telle catégorie !!!!! pour que ce soit légal, évidemment si ça préoccupe quelqu'un

D.I.S.C.R.I.M.I.N.A.T.I.O.N

vehicule 4x4 , pas vu sur mes cartes grises

C'est pas marqué, interdit aux C.O.N.S parce que là, on va se sentir trés trés seul dans les chemins


Ca m'énerve

Une automobile est un véhicule terrestre léger, à roues, propulsé par un moteur embarqué dans le véhicule. Ce type de véhicule est conçu pour le transport sur route de personnes, mais sa définition peut s'étendre jusqu'au transport de marchandises ainsi que jusqu'à des véhicules pouvant fonctionner sur tout terrains. L'étymologie du mot explique cette variété de définitions, puisque le terme provient du latin mobilis (qui bouge) et du grec auto (soi-même), ce qui réfère donc surtout à son caractère auto-propulsé, qui distingue l'automobile de la voiture.

Un 4X4 n'existe pas

Malheureusement trop tard pour faire annuler un tel arrêté devant le TA, il est daté de mars 2008

Un tel arrêté ne doit pas empêcher un quatquatreux de circuler sur un tel chemin rural faisant partie du domaine privé de la commune. Pourquoi ? Parce qu'il est insuffisamment motivé, ensuite il ne respecte pas le droit dans le sens où il est discriminatoire, non limité dans le temps et l'espace. Par contre, le fait que l'arrêté illégal n'empêche pas la verbalisation. Il faut le savoir ! Et souvent, les maires utilisent cet argument des deux mois pour après mettre les loisirs verts hors de leur commune. En cas de verbalisation, il faut invoquer devant le juge "l'exception d'illégalité". A ne faire qu'en présence d'un avocat...

Cette annonce soulève deux choses : tout d'abord, ne pas hésiter à parcourir régulièrement le tableau d'affichage de la mairie de sa commune et de ses communes voisines pour vérifier la parution d'arrêtés concernant les loisirs verts. Ensuite, ne pas hésiter à dialoguer avec les maires, même lorsqu'un arrêté a été pris, le maire ne connait pas toujours la portée juridique d'un tel arrêté pour sa commune. Les faits montrent qu'un tel arrêté peut être annulé par la suite...

Cette action de proximité est-ce que le Codever appelle le maillage, à chacun de mettre "le pied à l'étrier" pour contrer localement les pédestres


Xavier, si tu veux, je peux t'envoyer un courrier type pour envoyer à la mairie. Pour cela, il te faut quand même faire partie du canton concerné, pour une bonne portée

Bonjour,
Quand ces torches culs dans une pochette plastique seront pourris, y aura-t-il un vrai panneau légal en bout du chemin ? avec écrit interdit aux 4x4 ?(celui qui n'existe pas)
Ou le premier venu, innocent va ce faire allumer en ne connaissant pas l'arrêté, qui doit être toujours affiché à l'extérieur de la mairie sans limitation de durée.

A plouche

tu pourrais me l'envoyer aussi car comme j'habite à coté de cette commune il est possible que cela degenère aussi sur ma commune.

claudius a écrit:

tu pourrais me l'envoyer aussi car comme j'habite à coté de cette commune il est possible que cela degenère aussi sur ma commune.

L'idéal est d'intervenir dans les deux mois qui suivent la date de l'arrêté (ou son affichage, parfois effectué au retour de la Préfecture)

Je t'envoie ça

Bonjour
est ce que quelqu'un peu m'envoyer en MP ou sur mail privé l'arrété en question ... le deprendre et faire une photocopie et le remettre ou aller en Mairie demander une copie.
je fais dès reception un recours gracieux ... j'aurais besoin d'etre accompagniée de locaux ... puis dans un deuxième temps si les négocitions échouent tribunal administratif
edyth

lyolyl a écrit:

Bonjour
est ce que quelqu'un peu m'envoyer en MP ou sur mail privé l'arrété en question ... edyth

Ok , mais pas avant Samedi 7 février

oenolivier a écrit:

Xavier, si tu veux, je peux t'envoyer un courrier type pour envoyer à la mairie. Pour cela, il te faut quand même faire partie du canton concerné, pour une bonne portée

Ok , merci.

Attention c'est chaud en Bretagne faut pas faire d'imper et surtout bien argumenter pas de problème je peux me déplacer et envoyer le courrier mais il vaut mieux etre accompagnée de gens qui habitent dans le coin et y aller en délégation

Edyth Quincé

Ce qui m'a fait sourire ce dimanche lors de la
1 les traces de pneus au sols ...................... pneu de quad
2 les remblais , gravats bennés dans le chemin provenant de démolition
de bâtiment(s) , rendant le chemin impraticable sur 100 mètres.
3 le chantier de débardage forestier

J'imagine la gueule du chemin , ça nous aurait pas déplu
si nous n'avions pas fait 1/2 tour.

Directeur et Mr Le Pennec: Avec copie de Notre CR

Citation :

Madame Edyth Quincé
Déléguée Régionale Codever
Association Régionale Des loisirs verts motorisés
Normandie-Maine –Perche
02.33.35.07.25 Ou 06.08.05.95.14
À
Mr Le Pennec
DDJS


Objet ; Demande de Organisation médiation avec le Conseil Général




Monsieur,

Suite à la mobilisation des pratiquants et usagers des loisirs verts dans les chemins des Cotes d’Armor (motos-quads-4x4-équestres-vtt), regroupant individuels, responsables et membres d’association ou club de randonnées ou de sports nature, professionnels du tourisme ou de vente de motorisés, nous souhaitons rencontrer les élus en charge de la CDESI et des ESI du Départements, voir des responsables du tourisme.

Sans revenir sur la ou les raisons qui ont déclanché la méfiance voire le mouvement de colère des pratiquants, nous avons choisi d’ouvrir le dialogue et la conciliation en première intention d’action malgré l’opinion de l’assemblée.

Nous vous demandons de bien voir organiser cette médiation puisque nous semble vous revenir dans l’organisation CDESI la gestion des conflits d’usage…Nous souhaitons que cette rencontre puisse s’organiser dans les plus brefs délais. Sachant que nous rendrons compte à nos adhérents et à l’assemblée de Planguenoual le 27fevrier 2009 et que Codever ne sera pas disponible la semaine du 14 au 21 février 2009, nous vous rappelons que seul les représentants Codever ont délégation de négociation (Marc Rucquoi et Edyth Quincé).

Nous vous joignons le Compte rendu de notre réunion que nous vous avions fait parvenir par mail au plus tôt le Mardi 20/01/2009, ainsi qu’à Mrs Maillard et Burlot du CG afin de les tenir informés.

Merci de donner suite à ce courrier et de nous informer.

Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de nos sentiments distingués
Pour Codever
Edyth Quincé

Courriers envoyés à MRS Maillard et Burlot avec CR,je ne vous en mets qu'un il n'y a que le nom destinataire qui est changé

Citation :

Madame Edyth. Quincé
Déléguée Régionale Codever
Association Régionale Des loisirs verts motorisés
Normandie-Maine –Perche
02.33.35.07.25 Ou 06.08.05.95.14


Bonjour Mr Le Burlot


Veuillez recevoir ce compte rendu de l’assemblée et réunion des usagers et pratiquants des chemins des Cotes d’Armor qui a eu lieu le 16 Janvier 2009 à Planguenoual
Pour rappel cette assemblée est constituée de Pratiquants :-Motos-4x4-quads-Chevaux –VTT ; professionnels, en association ou clubs et individuels.
Notre liste de Présence comporte 152 signatures
Merci de prendre acte et de prévoir une rencontre ou de réunir la sous commission loisirs de plein air motorisés. De par ses statuts et ses actions Codever rassemble l’ensemble de ces pratiquants.
Nous avons souhaité que Marc Rucquoi intègre la commission plénière puisque le représentant désigné ne fait pas l’unanimité dans nos rangs et qu’il ne semble pas du tout porter nos préoccupations, nos remarques et notre défense de sports de nature et/ou de randonnées de loisirs et de tourisme .
Ci-joint ses coordonnées :

RUCQUOI Marc
RUE DES CAMÉLIAS
29550 PLOEVEN - France

Téléphone: 09 50 30 34 36
Portable: 06 89 05 42 60
Fax: 02 98 81 26 04
Mail: marc.rucquoi@codever.fr

Veullez recevoir nos salutations les meilleurs
Pour Codever
Edyth Quincé

pour plus de transparence
Edyth

c'est dég... malheureusement aujourd'hui que faire ? De mon coté, je pense que la négociation est la meilleur solution, car je pense qu'en cas d'action plus dur nous prenons le risque de nous mettre encore plus de personne à dos, le lobbying écolo (qui lui est à la mode contrairement à nous) a déjà bien fait son oeuvre. L'image de notre loisir n'est déjà pas terrible, alors on a 2 solutions s'ouvrir aux autres pour leur montrer qu'on est pas les gros c... comme disent certains escrolos mais qu'on est responsable, et pour ça il faut aussi de notre coté accepter qu'on est peut etre parfois "limite" ; ou alors mener des actions coup de poing.. J'ai trainé sur plusieurs forum écolos concernant la croisière blanche, et je peux dire qu'avec les bons arguments on arrive souvent à de bon résultats. Cependant, il faut aussi l'admettre leur colère est parfois justifiée.
Alors qu'est ce qu'ils nous reprochent ? En règle générale, ceux qui leurs posent le plus de problèmes sont les quadeurs et dans une plus petite mesure les motards à cause de leur vitesse souvent excessive sur les chemins et leur pots d'échappement parfois bruyants car non homologué voir absent.
Et après c'est nous, mais là les reproches sont différents : le fait qu'on adapte pas toujours nos ballades à l'état des chemins : passer sur un chemin à 10 ou 15 véhicules après une forte pluie ou en période de dégèle et utiliser toute la largeur de ce même chemin même si celui ci fait 6m de large, voir même le fait que certains d'entre nous s'amuse à faire des ronds dans le milieu afin de faire cracher les crampons.
Un pédestre m'a envoyé par mail des photos hier que malheureusement je n'ai pas gardé de ce qui s'est passé sur un GR du sud est de la France, il avait mis en ligne sur un forum ecolo 3 ou 4 photos qui à première vue ne présentaient rien de grave, et lorsque je lui ai répondu qu'il exagérait, il a eu la délicatesse de me répondre en MP avec le reste des photos qu'il ne voulait pas mettre en ligne afin de ne pas "pourrir" la discution. Et là, effectivement, il y a de quoi se mettre en rogne : quand on voit une clairière traversée par ce gr où tout aurait pu pique niquer sans problème défoncer parce que 6 véhicules se sont amusé à faire des ronds, quand on voit ce meme Gr où on pourrait rouler à 3 véhicules de front dans un tel état qu'il n'y a plus un brin d'herbe et que les piétons et les Vttistes ne peuvent meme plus passer parce qu'on a meme pas laisser une bande de 50cm sur les 6 ou 8M de large propre, là ça fout un peu les boules et on ne peut rien répondre puisque si c'est nous qui étions en ballade à pieds avec nos femmes et nos gamins, on serait certainement les premiers déçus.
Pour en revenir à ce qui se passe sur notre région, à la réunion, des décisions ont été prises, des gens se sont proposés pour essayer de faire des propositions au CG qui pourraient etre acceptables pour tout le monde sous l'égide du Codever, le lundi suivant comme convenu à cette meme réunion, j'ai rappeler monsieur B que nous devions rencontrer avec Olivier afin d'annuler le rdv puisqu'il avait été décidé que Marc se joindrait à nous et qu' à la demande du codever la présence d'élus du Cg était indispensable.
Monsieur B m'a donné toutes les infos afin de pouvoir satisfaire à notre requette. J'ai retransmis aussitot toutes ces infos à Edith et Marc, je sais que le codever a envoyé un courrier officiel au CG pour mettre en place cette réunion, qui devrait regrouper certains élus du cg, mais aussi les fonctionnaires en charge de ce dossier au cg et, sur la proposition de monsieur B les autres membres de la CDESI afin que nous puissions nous adresser à l'ensemble de nos interlocuteurs (y compris nos détracteurs).
Edith a fixé une échéance qui pour ma part me semblait correct (21 février), avant cela, les 5 personnes qui se sont proposés devraient se réunir afin de mettre au point des propositions concretes à faire au cg.
Hors malheureusement, depuis le 15 plus de nouvelles de Marc...

Citation :

- je contacte l'ensemble des membres de la commission "charte des randonneurs" des demain afin de planifier notre organisation pour un résultat le 21 février 2009 au plus tard.
- Nous vous tenons informé de l'évolution heure par heure (jour par jour c'est déjà bien).

Malheureusement, demain n'a jamais vu le jour !
J'ai conscience que chacun d'entre nous a sa vie de famille et ses activités professionnelles, je pense aussi que personne d'autre que le codever ne pourra mieux nous représenter, cependant, maintenant il va peut etre falloir s'affoler car le 21 février c'est dans 19 jours ! Pour une fois on a une chance concrete de se faire entendre et de proposer ce qui nous semble correct, et de répondre face à face à nos détracteurs, alors je pense qu'il faut la saisir. D'autant plus que certains d'entre nous qui étaient pour des actions plus "dures" on eu la courtoisie et la délicatesse de nous laisser du temps. A nous (les 5 personnes qui se sont proposés de travailler avec Marc) de ne pas les décevoir, sinon notre crédibilité auprès des nôtres et du CG risque de fleurter avec le 0

reivax22 a écrit:

Ce qui m'a fait sourire ce dimanche lors de la
1 les traces de pneus au sols ...................... pneu de quad
2 les remblais , gravats bennés dans le chemin provenant de démolition
de bâtiment(s) , rendant le chemin impraticable sur 100 mètres.
3 le chantier de débardage forestier

J'imagine la gueule du chemin , ça nous aurait pas déplu
si nous n'avions pas fait 1/2 tour.

Prendre des photos dans des cas comme ça, utile pour les dossiers

Voila l'arreté de la discorde

Je viens d'avoir Edith au téléphone, une réunion d'urgence avec certaines personnes du CG 22 a été organisé et aura lieu le vendredi 7 février sous l'égide du codever un petit nombre de motorisé vont nous représenter.

Autre infos, les personnes de la commission qui s'étaient proposés de travailler sur la charte de bonne conduite devrait se réunir le 18 ou le 19 février, et un autre Breizhlander nous a rejoins, il s'agit de Jean No. Tant mieux, au moins les choses vont avancer. Et d'ailleurs, depuis hier soir, les idées commencent à circuler entre le codever et les membres de cette petite commission, et il y a déjà beaucoup d'idée intéressante qui circulent, donc je pense qu'on devrait réussir à proposer aux élus quelques chose qui tiens la route et qui devrait satisfaire tout le monde.

Si certains Breizhlanders veulent plus d'info, n'hésitez pas à demander en MP.

Petit compte rendu du rdv de ce matin avec le Président du Cg 22 :

Je suis allé ce matin avec Edith et Marc du codever, Jean Noel de 3 ème courte et 3 autres représentants quads (professionnels et assos) à un RDV qui avait été pris avec le Président du CG22.
Nous avons eu l' occasion de rencontrer un homme d' ouverture qui ne pratique pas la langue de bois. Ce petit entrevue informel nous a permis d'exposer nos inquiétudes face à la prolifération d'arretés municipaux qui fleurissent un peu partout.
Il est totalement ouvert à la négociation, et il va faire remonter directement le problème au niveau politique local puisque ce sont les élus qui ont le pouvoir de décision.
Ainsi, il va nommer un de ses vice présidents qui va avoir en charge le dossier. Il aura pour objectif de mettre tout le monde autour de la table des négociations : motorisés, "écolos", et pouvoirs publics. Le but étant d' arriver à une solution acceptable pour tous. Il est tout à fait favorable à une charte de bonne conduite où chacun prend ses responsabilités et s' engage à les respecter. Cependant, il a tout de meme présicé qu' il allait reprendre tout les textes de loi afin que chacun reste dans son bon droit, et qu'il n'y ait pas d' abus ni d'un coté ni de l'autre.
Autre infos qui méritent aussi d'etre précisées, il préside aussi l'ensemble des Présidents des conseils généraux au niveau national, et il préside aussi les réunions des maires des départements des cotes d'Armor. A noter d'ailleurs, qu'il a une réunion avec les maires du 22 lundi et qu'il va rajouter à l'ordre du jour les problèmes que nous rencontrons suite aux arretés municipaux.
Le codever prépare de ce fait une autre réunion le 27 février à Planguenoual, et la commission travaillant sur le projet de charte de bonne conduite doit se réunir la semaine prochaine afin d'arriver le 27 avec une première ébauche de cette charte qui sera soumis aux élus du CG22 et à l'ensemble des membres de la CDESI.

Autre info, sans rapport, apparemment, un arreté municipal aurait été pris à Saint Pierre de Plesguen ou sur une commune alentours. Si quelqu'un en a connaissance, ou si quelqu'un en a une copie (meme en photo), ce serait sympa de le faire passer avant qu'il ne soit trop tard.


Ca bouge dans le 22, suite à la réunion organisée par le codever le 15 janvier dernier, les choses ont évolué rapidement.
Une réunion d'information est organisé le 27 février à Planguenoual, afin de faire le point sur la négociation en cours (directement avec les élus du CG22) et sur "la charte de bonne conduite".

Merci de venir nombreux et de faire passer le message aux autres clubs 4x4, quad et moto que vous connaissez. Meme s'il ne sont pas du 22, car juste pour info, ce qui sera fait et les décisions prises dans le 22 ont toutes les chances de servir de point de référence pour l'ensemble des département de notre région.
A la première réunion nous étions plus de 150, c'est grace à cela que nous pouvons nous faire entendre. Plus nous sommes nombreux, plus les idées le sont aussi, et surtout plus les décisions qui sont prises sont représentatives de ce que nous souhaitons, et ce que nous soyons ou non adhérent du codever, tout le monde a le droit de donner ses idées.

Je serai présent