achat d'une série

Bonsoir,
petite question, samedi je doit allez chercher une série IIA, pour l'instant pas de problème
par contre le vendeur A la acheté a une tiers personne B l'année dernière  et moi C je vais la racheter a A
la personne B a remplie une déclaration de cession de véhicule a la personne A, qui n'a pas fait
le changement de carte grise
Question: la personne A doit remplir  une déclaration de cession de véhicule a mon non
même si elle n'a pas fait le changement de carte grise
je suis un peut perdu  
merci pour vos réponses
le véhicule n'est pas gagé

Si ton vendeur n a pas la CG a son nom c est qu il n est pas officiellement le proprietaire du vehicule non? Et donc qu il ne peut pas le vendre...
A mon avis tu devrais l inciter fortement a faire une CG sinon ca risque de tiquer a la Prefecture
  

il a la déclaration de cession du véhicule établi par l'ancien proprio

 une  Je sais que cela est fréquent dans les garages ou chez les marchands. Après pour un paticulier faut voir. Tu peu toujours te renseigner à la prefecture au moins tu aura la sainte parole.

Ok merci a vous

Après légalement si pas de changement,pour pouvoir vendre un vhl il faut au moins 6 mois de carte grise a son nom...

Bonsoir Thierry,

J'ai parlé de ce problème à mon épouse qui travail dans un cabinet d'assurance et il se trouve que ton vendeur ne peut pas vendre ce véhicule si il n'a pas fait la carte grise, si tu achète en l'état tu risque d'avoir des problèmes pour obtenir les papiers légaux du véhicule notamment le certificat de non cage ,surtout si le premier propriétaire à déclarée la vente à la préfecture, avec restitution de l'ancienne CG.

A+

Christian.

thierry35 a écrit:

il a la déclaration de cession du véhicule établi par l'ancien proprio

Mon frere avait eu le meme cas lors de l achat de son P38 anglais : le proprio francais avait tous les documents de la vente mais pas fait la CG. La Prefecture a tiqué et il a fallut recontacter le type pour qu il fasse une CG a son nom et que mon frere puisse faire la sienne...
Renseigne toi bien avant.
 

Hello ...

Je vais essayer d'être clair (si c'est pas le cas, dites le ...)...   

Si le le 1er vendeur (cad celui qui à vendu à ton vendeur) à fait les choses comme il devait les faire, c'est à dire à envoyer le certificat de cession à la préfecture, cette dernière est au courant que le dit véhicule à été vendu à M. X (ton vendeur) ... et là, c'est pas bon pour toi, si tu te pointe à la prefecture pour avoir ton jolie certif' d'immat', il te sera refusé ..... faut que "X" mette la carte grise à son nom ou il faut contacter l'ancien vendeur pour qu'il aille à la pref' faire une déclaration de non vente du véhicule et faire un duplicata de la CG (tarif : 1cv fiscal)...

Si la déclaration n'a pas été fait, X peut refaire un certificat de cession à la date de son achat à lui (cad la date de vente qui figure sur la CG barrée) et là tu pourra aller à la pref' faire le changement ... le souci, c'est que si X a eu des PV sur le véhicule durant le temps qu'il l'avait, il n'y a aucune trace officielle qui dit qu'il en a été propriétaire ...   ... donc les PV vont te revenir à toi ...

C'est pas très "légale" de revendre un véhicule sans avoir changé la CG, mais si la déclaration en pref' n'a pas été fait, que le vendeur prévient l'acheteur, que ce dernier est ok ... ben chacun prends ses responsabilités ...  

domigide a écrit:

Hello ...

Je vais essayer d'être clair (si c'est pas le cas, dites le ...)...   

Si le le 1er vendeur (cad celui qui à vendu à ton vendeur) à fait les choses comme il devait les faire, c'est à dire à envoyer le certificat de cession à la préfecture, cette dernière est au courant que le dit véhicule à été vendu à M. X (ton vendeur) ... et là, c'est pas bon pour toi, si tu te pointe à la prefecture pour avoir ton jolie certif' d'immat', il te sera refusé ..... faut que "X" mette la carte grise à son nom ou il faut contacter l'ancien vendeur pour qu'il aille à la pref' faire une déclaration de non vente du véhicule et faire un duplicata de la CG (tarif : 1cv fiscal)...

Si la déclaration n'a pas été fait, X peut refaire un certificat de cession à la date de son achat à lui (cad la date de vente qui figure sur la CG barrée) et là tu pourra aller à la pref' faire le changement ... le souci, c'est que si X a eu des PV sur le véhicule durant le temps qu'il l'avait, il n'y a aucune trace officielle qui dit qu'il en a été propriétaire ...   ... donc les PV vont te revenir à toi ...

C'est pas très "légale" de revendre un véhicule sans avoir changé la CG, mais si la déclaration en pref' n'a pas été fait, que le vendeur prévient l'acheteur, que ce dernier est ok ... ben chacun prends ses responsabilités ...  

  tout a fait d'accord   et en plus c'est tres clair   si si !!!!

    

ok ça fait du bazar tout ça mais bon
merci a vous

 
une chose que j'ai fait c'est que j'ai vendu mon rr et la personne n'a pas fait la cg de mon côté j'ai envoyé le certificat de vente à la préfecture
Cette personne l'a revendu le nouvel acheteur qui me connaissait et après renseignement à la préfecture il a fallu que je fasse :
- une lettre comme quoi le 1 acheteur ne n'avait pas payé et que j'avais récupéré mon véhicule et que maintenant je le vendais à une autre personne
- photocopie de la carte d'identité et permis de conduire
et c'est passé ce qui a permis d'économiser une carte grise
c'était il y a plus de cinq ans
c'est un cas qui peut arriver sinon vous récupérez votre véhicule qui a été vendu ? maintenant peut être aurait il fallu que je demande une nouvelle carte grise en expliquant mon cas et ensuite le vendre à la deuxième personne
  

bb51 a écrit:

 
- une lettre comme quoi le 1 acheteur ne n'avait pas payé et que j'avais récupéré mon véhicule et que maintenant je le vendais à une autre personne
- photocopie de la carte d'identité et permis de conduire
et c'est passé ce qui a permis d'économiser une carte grise
  

En ce qui me concerne, à la pref' j'ai du payer un duplicata ...    ...ça dépends certainement du département ...   

De toute les façons, il faut soit recontacter l'ancien proprio, soit obliger le vendeur à faire sa cg ... un arrangement est toujours possible comme lui payer tout ou une partie de la cg, mais ça veut dire qu'il faut aussi un ct de moins de 6 mois ... dans tout les cas il ne faut pas hésiter de lui faire part des problèmes qu'il risque d'avoir pour revendre le véhicule et en profiter pour négocier le prix !!!...