Un nouveau de la cote nord... Suite !

et bon courage

Comme on me l'a suggéré au niveau de l'annonce associée à mon Pet', je m'en vais vous compter l'histoire de sa "francisation". Je réouvre donc le post relatif à mon arrivée sur le forum.

Le véhicule avait été obtenu, sans carte grise ni immatriculation francaises, auprès d'un résident français qui était allé le chercher en Angleterre. Vu les pannes subies en quelques mois et surtout l'incapacité notoire de son agent local à les réparer (concessionnaire en revanche assez doué au niveau de la facturation, il faut bien l'admettre) il décide de s'en séparer, sans investir dans la réalisation de la CG...

JM le récupère alors, par attachement aux produits issus de la marque a l'ovale vert, mais force est pour lui de constater au bout de quelques semaines que ledit représentant de la marque britannique l'encombre. Un range ça va, deux range, ça dérange un peu.

Un potentiel acquéreur s'y était déjà intéressé de très près et il lui avait été dit qu'il serait impossible d'immatriculer le véhicule en l'absence de CG française. Le dossier (pourtant épais) fourni avec la "bête" contenait le certificat de vente entre le dernier propriétaire anglais et la personne qui avait remis le P38 à JM (document appelé V5 outre-Manche), le quitus de taxes d'importation dont cette personne s'était gentiment acquittée, le certificat de conformité acheté par cette même personne auprès de LR France à prix d'or et tout un tas de docs, factures (dont celle de la Brittany Ferries pour la traversée de la Manche) des CT anglais...
En attendant les offres d'un éventuel acquéreur Breizhlandais (l'annonce était alors parue sur le forum), je prenais l'épais dossier sous le bras et me fixais comme challenge de réussir à l'immatriculer. Dans tous les cas, cela faciliterait la vente. Et puis peut-être qu'il me faisait un peu de l'oeil ce Pet'...

Premier contact avec les autorités locales : coup de fil en préfecture : "Oui monsieur, vous semblez détenir tous les documents nécessaires pour immatriculer un véhicule en provenance de l'étranger, hormis un CT effectué sur le territoire national. Je vous envoie par mail la liste exacte des documents à fournir". Sauf que le Pet ne vient pas directement de l'étranger et que la fameuse liste comprend la notion de carte grise étrangère et cela me dérange car la carte grise en question était au nom de l'avant dernier proprio (l'anglais) donc pas à celui de l'ancien propriétaire (d'ailleurs propriétaire de rien du tout au regard de la loi française).

Second contact avec les les autorités : je prends une demie journée de congés pour aller à la sous-préfecture me faire confirmer ce qui m'avait été dit au téléphone car je n'envisage pas de passer au CT s'il manque des documents : ce serait peine (et 58 euros) de perdus. Effectivement, sur place on me confirme détenir toute la paperasse nécessaire. Youpi !

Du coup passage au CT, contre-visite a prévoir mais ça c'est une autre histoire, du moment que j'ai le fameux papier valable 2 mois en ma possession pour faire la CG. Il n'empêche, j'attaque les travaux en parallèle, vu qu'entre-temps, ben j'ai craqué, j'ai acheté le P38 au frangin...

Retour à la sous-préfecture, donc 1/2 jourée de congés encore posée, et cette fois je tombe sur une autre personne disons plus "rigoureuse" au guichet qui me dit : "Ok, le véhicule est anglais, vous avez un beau dossier bien garni, sauf que le précédent propriétaire était français (son nom figure sur le V5) qui plus est résident sur le territoire français, donc vous devez me fournir la CG française à son nom". Gloups, les bras m'en tombent...
Dans quelle galère me suis-je fichu ? Je me retrouve avec un véhicule en mauvais état, que je ne peux pas immatriculer et avec la nette impression d'avoir fait une grosse c... C'était pas pourtant faute d'avoir réfléchi avant d'agir. Je dis au gars, non sans lui avoir souligné les avis contraires précédemment donnés par ses confrères que "Bon, d'accord, au niveau des taxes perçues par l'Etat français c'est pas très clean comme situation, mais si je vous paye l'équivalent de 2 CG, on est quitte, non ?" et il me répond "Ben voyons, et puis comme ça plus personne ne paye de CG sauf le dernier de la chaîne qui paye pour les autres !" et il barbouille mon joli formulaire au stylo rouge : retrouver M. Xxxx et lui demander de faire une CG a son nom. Aïe !

Beaucoup plus zen que moi, JM retrouve dans son portable le numéro de téléphone dudit M. Xxxx, charmant au demeurant, à qui j'ai du expliquer toute cette histoire pour lui demander s'il acceptait de devenir, à mes frais, propriétaire de son ancien véhicule qu'il n'avait déjà plus avant de me le revendre pour rien... Ubuesque. Surtout que la CG arriverait en recommandé chez l'acquéreur, c'est a dire chez cette personne qui pensait ne plus entendre parler du Pet'.

Nouvelle demie-journée de congés pour aller déposer le dossier au nom de Xxxx (je lui ai épargné la paperasse et la queue au guichet) après qu'il m'ait transmis par courrier tous les documents nécessaires, à son nom cette fois. Ce dernier reçoit la CG chez lui en recommandé, bien sûr il était en déplacement pour plusieurs jours, je vous passe les détails... CG qu'il me retourne à son retour, pour enfin rentrer dans un cycle plus classique de cession.

Encore une demie-journée de congés à claquer ? Non, maintenant que le cas est plus simple, j'expérimente la demande de CG chez Nortauto. Ça coute 22e de plus, mais au moins c'est à côté de la maison, c'est ouvert jusqu'à 19h et ils posent beaucoup mais alors beaucoup moins de questions ! 48h plus tard, ô miracle de l'administration, je recevais enfin le titre de propriété définitif, marquant la fin de ce processus plutôt atypique. Il ne me restait que quelques jours pour commander des pièces, en refaire confectionner puis remettre le véhicule d'équerre afin de repasser la contre-visite dans les délais ... Pfiouh !

Conclusion : que peut-on tirer comme enseignement de cette histoire ? Qu'avec un dossier à peu près complet et des gens sympas et de bonne volonté on peut se sortir de l'ornière, même administrative. Mais il s'en est fallu de peu !

Quelles journées Tout est bien qui finit bien quand même

Avec un quitus fiscal (cerfa 10668) à ton nom et un certificat de vente du premier propriétaire français pour toi, tu n'étais pas obligé de faire immatriculer le pet à ce premier propriétaire. Déjà effectué sans souci

Intéressant effectivement. Cela dépend sans doute de la personne sur qui on tombe au guichet.
De toute façon le quitus n'était pas a mon nom. Je ne sais pas s'il aurait été possible d'en refaire un au mien, mais le montant est équivalent a celui d'une carte grise....